Economie sociale et solidaire (ESS)

Ce document stratégique constitue le cadre de référence garantissant la cohésion d’action territoriale qui doit guider l’élaboration des plans d’actions départementaux pour l’insertion par l’activité économique (IAE) et le plan d’actions de niveau régional. Cliquez ici pour le (...)

Ce formulaire est à remplir et à retourner à l’unité départementale de Seine-Saint-Denis de la Direccte.

Ce formulaire est à remplir et à retourner à l’unité départementale de Seine-et-Marne de la Direccte.

Le formulaire de demande d’agrément ESUS est à remplir et à retourner à l’unité départementale dont vous dépendez.

Ce formulaire est à remplir et à retourner à l’unité départementale de Paris de la Direccte.